Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA
VILALTA Paul

Numéro de dépôt :
1658202
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/1997
AQUA de VILALTA Paul

Présentation de la marque AQUA

Déposée le 24 juin 1987 par VILALTA Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VILALTA Paul, domicilié(e) ecole maternelle, 4 chemins des routes rue Jean Ayral, 83200 TOULON - France.

La marque AQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA est expirée depuis le 24 juin 1997.


VILALTA Paul - ecole maternelle, 4 chemins des routes rue Jean Ayral, 83200 TOULON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

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