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Marques déposées par VILAIN Jacques
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T.E.V. CONSULTANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.E.V. CONSULTANTS
VILAIN Jacques

Numéro de dépôt :
94523305
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque T.E.V. CONSULTANTS

Déposée le 6 juin 1994 par VILAIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.E.V. CONSULTANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est VILAIN Jacques, domicilié(e) 4, villa Patrice BOUDARD, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILAIN Jacques - France.

La marque T.E.V. CONSULTANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.E.V. CONSULTANTS est expirée depuis le 6 juin 2004.

VILAIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PELGA


VILAIN Jacques - 4, villa Patrice BOUDARD, 75016 PARIS - France


VILAIN Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

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