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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILA L'AMOUR DE LA TABLE
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Clos des Lys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos des Lys
VILA L'AMOUR DE LA TABLE, SARL

Numéro de dépôt :
3902826
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/03/2022
Clos des Lys de VILA L\'AMOUR DE LA TABLE

Présentation de la marque Clos des Lys

Déposée le 6 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILA L'AMOUR DE LA TABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Clos des Lys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILA L'AMOUR DE LA TABLE domicilié(e) 660 CHEMIN DE LA FAUCEILLE - 66100 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 556 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILA L'AMOUR DE LA TABLE SARL, Mme. ISABELLE SEGURET domicilié(e) 660 CHEMIN DE LA FAUCEILLE - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque Clos des Lys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos des Lys est expirée depuis le 6 mars 2022.


VILA L'AMOUR DE LA TABLE, SARL - 660 CHEMIN DE LA FAUCEILLE - 66100 - PERPIGNAN - France - SIREN 352556278


VILA L'AMOUR DE LA TABLE SARL, Mme. ISABELLE SEGURET - 660 CHEMIN DE LA FAUCEILLE - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.