Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS
/
SOI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOI
VII° SENS, SAS

Numéro de dépôt :
3223263
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
30/04/2013
SOI de VII° SENS

Présentation de la marque SOI

Déposée le 30 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS domicilié(e) 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 859 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VII° SENS domicilié(e) 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France.

La marque SOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOI est expirée depuis le 30 avril 2013.

VII° SENS a également déposé les autres marques suivantes : VII° Sens , CORPS A CORPS , SOULSUALITY , 24/48 , ARTESTE , IRREDUCTIBLE , PERS , PROP , CITE DES SENS , 48


VII° SENS, SAS - 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 443859202


VII° SENS - 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Boîte à chapeau en cuir Boîte en cuir ou en carton-cuir Boîte en fibre vulcanisée Bourses Buffleterie Caisses en cuir ou en carton-cuir Cartables Cartes (porte -) Carton-cuir Chevreau Clefs (étui pour) Coffrets destinés à contenir des articles de toilette Courroi en cuir Cuirs (imitation de) Ecolier (sac d') Ecolier serviette d') Etui pour clée (maroquinerie) Malles Mallette Mallette pour documents Plage (sac de) Sac à dos Sac à main Sac de voyage Sac housse pour vêtement Simili cuir Trousses de voyage Valise Voyages (sac de) Cosmétique (ustensile) Jouets Jeux

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].