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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS
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PROP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROP
VII° SENS, SAS

Numéro de dépôt :
3223260
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
30/04/2013
PROP de VII° SENS

Présentation de la marque PROP

Déposée le 30 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS domicilié(e) 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 859 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VII° SENS domicilié(e) 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France.

La marque PROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROP est expirée depuis le 30 avril 2013.

VII° SENS a également déposé les autres marques suivantes : VII° Sens , CORPS A CORPS , SOI , SOULSUALITY , 24/48 , ARTESTE , IRREDUCTIBLE , PERS , CITE DES SENS , 48


VII° SENS, SAS - 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 443859202


VII° SENS - 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France


Inscription le 17 février 2004 - Rejet partiel n°387094 - Publication au BOPI 2004-02-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Boîte en cuir ou en carton cuir. Boîte en fibre vulcanisée. Buffleterie. Caisses en cuir ou en carton cuir. Carton cuir. Chevreau. Courroie en cuir. Cuir (imitation de). Simili cuir. Jouets. Jeux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].