Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE SIAMOIS
Numéro de dépôt :
938025
Date de dépôt :
22/08/1975
Lieu de dépôt :
Castres
Présentation de la marque LE SIAMOIS
Déposée le 22 août 1975 par monsieur Viguier (Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Castres), la marque française « LE SIAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE SIAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE SIAMOIS est expirée depuis le 22 août 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487