Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICS Procurement Solutions
M. Viguier Fabrice

Numéro de dépôt :
4112696
Date de dépôt :
20/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/08/2024
ICS Procurement Solutions de Viguier Fabrice

Présentation de la marque ICS Procurement Solutions

Déposée le 20 août 2014 par monsieur Viguier Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ICS Procurement Solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Viguier Fabrice domicilié(e) Villa Noelle, Chemin Sainte Marie - 06380 - SOSPEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Viguier Fabrice domicilié(e) Villa Noelle, Chemin Sainte Marie - 06380 - SOSPEL - France.

La marque ICS Procurement Solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICS Procurement Solutions est expirée depuis le 20 août 2024.


M. Viguier Fabrice - Villa Noelle, Chemin Sainte Marie - 06380 - SOSPEL - France


M. Viguier Fabrice - Villa Noelle, Chemin Sainte Marie - 06380 - SOSPEL - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Errata de la publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz d'éclairage ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;

Raffinage ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).