Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBA
Mademoiselle VIGUIER Claude Chantal

Numéro de dépôt :
1268763
Date de dépôt :
25/01/1984
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
25/01/1994
RUBA de VIGUIER Claude Chantal

Présentation de la marque RUBA

Déposée le 25 janvier 1984 par mademoiselle VIGUIER Claude Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « RUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle VIGUIER Claude Chantal domicilié(e) 24, avenue de Pessicart, 06100 NICE. - France.

La marque RUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBA est expirée depuis le 25 janvier 1994.


Mademoiselle VIGUIER Claude Chantal - 24, avenue de Pessicart, 06100 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Ensemble de tables, chaises, dosserets et jardinières modulaires et assemblables à la demande pour créer des compositions différentes.Fabrication en béton traditionnel, en béton à base de fibres de verre, en polyester, ou tout plastique, en métal laqué ou non, et en tout matériau ou composants de matériaux moulables ou façonnables. Assises en bois traités, en céramiques, en caoutchouc, en plastique, et en règle générale tout revêtement d'habillage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.