Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MAYOL
VIGUIER Bernard

Numéro de dépôt :
96646553
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2026

Présentation de la marque DOMAINE DE MAYOL

Déposée le 14 octobre 1996 par VIGUIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE MAYOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est VIGUIER Bernard domicilié(e) Domaine de Mayol, Route de Bonnieux D3 - 84400 - APT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Mayol, M. VIGUIER Bernard domicilié(e) Route de Bonnieux D3 - 84400 - APT - France.

La marque DOMAINE DE MAYOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE MAYOL arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.


VIGUIER Bernard - Domaine de Mayol, Route de Bonnieux D3 - 84400 - APT - France


Domaine de Mayol, M. VIGUIER Bernard - Route de Bonnieux D3 - 84400 - APT - France


Renouvellement sans limitation le 17 avril 2007 n°2339357 - Publication au BOPI 2007-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2016 n°2632270 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée, vin de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de mayol