Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE MAYOL
Numéro de dépôt :
1383900
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
16/09/1996
Présentation de la marque DOMAINE DE MAYOL
Déposée le 16 septembre 1986 par VIGUIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DOMAINE DE MAYOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE MAYOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGUIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 octobre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°207284 - Publication au BOPI 1996-10-07