Déposée le 10 février 1999 par Vigourt Philippe et THIEULIN Dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FACTANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Les déposants sont Vigourt Philippe, domicilié(e) 56, rue Henri Martin, 92172 VANVES - France et THIEULIN Dominique, domicilié(e) 9, avenue de la Liberté, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGOURT Philippe - France.
La marque FACTANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACTANOVA est expirée depuis le 10 février 2009.
Vigourt Philippe a également déposé les autres marques suivantes : RIT TERRITOIRES
Vigourt Philippe - 56, rue Henri Martin, 92172 VANVES - France
THIEULIN Dominique - 9, avenue de la Liberté, 92400 COURBEVOIE - France
VIGOURT Philippe - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
- études de marché (qualitatives, quantitatives) - sondage d'opinion. - recherches de marché - conseil en communication et marcatique. - recherche documentaire. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux - organisation et conduite de colloque, conférence, congrès et séminaire, publication de textes, publication de livres, rédaction de scénario - formation - production de films.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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