Marque enregistrée - Marque en non vigueur

délice
VIGOUROUX Fabrice

Numéro de dépôt :
3056163
Date de dépôt :
06/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2010

Présentation de la marque délice

Déposée le 6 octobre 2000 par VIGOUROUX Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « délice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est VIGOUROUX Fabrice, domicilié(e) Domaine St Simon, 4 rue R. ARON villa 10, 31100 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGOUROUX Fabrice - France.

La marque délice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque délice est expirée depuis le 6 octobre 2010.

VIGOUROUX Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : PROTIPHARMA , PROTIPHARMA " Les protéines gourmandes "


VIGOUROUX Fabrice - Domaine St Simon, 4 rue R. ARON villa 10, 31100 Toulouse - France


VIGOUROUX Fabrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°436526 - Publication au BOPI 2006-01-19

Inscription le 12 septembre 2001 - Rejet partiel n°330751 - Publication au BOPI 2001-09-12

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Préparations d'oligo-éléments de vitamines, de nutriments et de protéines pour la consommation humaine