Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LITTORALE
Numéro de dépôt :
1118453
Date de dépôt :
04/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LITTORALE
Déposée le 4 janvier 1980 par VIGOT GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LITTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LITTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118453.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LITTORALE est expirée depuis le 4 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030