Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHARLES VIGNON
VIGNON Charles, André

Numéro de dépôt :
1483570
Date de dépôt :
10/08/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
10/08/1998

Présentation de la marque DOMAINE CHARLES VIGNON

Déposée le 10 août 1988 par VIGNON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE CHARLES VIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNON Charles, André, domicilié(e) route Nationale 86, 30210 VALLIGUIERES. - France.

La marque DOMAINE CHARLES VIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHARLES VIGNON est expirée depuis le 10 août 1998.

VIGNON Charles a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE VIGNON


VIGNON Charles, André - route Nationale 86, 30210 VALLIGUIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Vins Côtes-du-Rhône.