Marque enregistrée - Marque en non vigueur

de Victoire
VIGNOLO STEPHANIE

Numéro de dépôt :
3743935
Date de dépôt :
06/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2020
de Victoire de VIGNOLO STEPHANIE

Présentation de la marque de Victoire

Déposée le 6 juin 2010 par VIGNOLO STEPHANIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « de Victoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est VIGNOLO STEPHANIE domicilié(e) 0 IMPASSE DE LA BATTERIE LA COURONNE - 13500 - MARTIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOLO STEPHANIE domicilié(e) 0 IMPASSE DE LA BATTERIE LA COURONNE - 13500 - MARTIGUES - France.

La marque de Victoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743935.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de Victoire est expirée depuis le 6 juin 2020.


VIGNOLO STEPHANIE - 0 IMPASSE DE LA BATTERIE LA COURONNE - 13500 - MARTIGUES - France


VIGNOLO STEPHANIE - 0 IMPASSE DE LA BATTERIE LA COURONNE - 13500 - MARTIGUES - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet partiel n°547131 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Articles de papeterie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Couches en matières textiles.