Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES JAUBERTS
SCEA VIGNOBLES, BERGER BERNARD

Numéro de dépôt :
3978468
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/01/2023
CHATEAU LES JAUBERTS de VIGNOBLES

Présentation de la marque CHATEAU LES JAUBERTS

Déposée le 23 janvier 2013 par VIGNOBLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU LES JAUBERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est VIGNOBLESTODO domicilié(e) Château Le Trebuchet - 33190 - LES ESSEINTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 268 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGER Bernard domicilié(e) Le Trebuchet - 33190 - LES ESSEINTES - France.

La marque CHATEAU LES JAUBERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES JAUBERTS est expirée depuis le 23 janvier 2023.

VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERGEY – Montauran , , CHATEAU COTE DE LACOSTE , CHATEAU LYON DE ROQUES , CHATEAU RIBEYROLLES , CHATEAU MILLE ROQUES , CHATEAU LA ROSE DE GANE


SCEA VIGNOBLES, BERGER BERNARD - Château Le Trebuchet - 33190 - LES ESSEINTES - France - SIREN 431268325


BERGER Bernard - Le Trebuchet - 33190 - LES ESSEINTES - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation.