Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE GRAND BOIS
SCEA VIGNOBLES VUILLIEN, SCEA

Numéro de dépôt :
4241198
Date de dépôt :
17/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/01/2026
DOMAINE GRAND BOIS de VIGNOBLES VUILLIEN

Présentation de la marque DOMAINE GRAND BOIS

Déposée le 17 janvier 2016 par VIGNOBLES VUILLIENTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE GRAND BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est VIGNOBLES VUILLIENTODO domicilié(e) Domaine de Ferrant - 47120 - ESCLOTTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 848 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES VUILLIEN, M. VUILLIEN Denis domicilié(e) Domaine de Ferrant - 47120 - ESCLOTTES - France.

La marque DOMAINE GRAND BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GRAND BOIS arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.

VIGNOBLES VUILLIEN a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Ferrant


SCEA VIGNOBLES VUILLIEN, SCEA - Domaine de Ferrant - 47120 - ESCLOTTES - France - SIREN 444848576


SCEA VIGNOBLES VUILLIEN, M. VUILLIEN Denis - Domaine de Ferrant - 47120 - ESCLOTTES - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Vins d'appellation d'origine protégée ; Vins d'Appellation d'Origine Protégée AOC Côtes de Duras produits au Domaine de Ferrant ; vins à indication géographique protégée.