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Marques déposées par VIGNOBLES VUILLIENTODO
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Domaine de Ferrant
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de Ferrant
SCEA VIGNOBLES VUILLIEN, SCEA

Numéro de dépôt :
3009566
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2020
Domaine de Ferrant de VIGNOBLES VUILLIEN

Présentation de la marque Domaine de Ferrant

Déposée le 17 février 2000 par VIGNOBLES VUILLIENTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de Ferrant »

Le déposant est VIGNOBLES VUILLIENTODO domicilié(e) Domaine de Ferrant - 47120 - ESCLOTTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 848 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES VUILLIEN domicilié(e) Domaine de Ferrant - 47120 - ESCLOTTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine de Ferrant est expirée depuis le 17 février 2020.

VIGNOBLES VUILLIEN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GRAND BOIS


SCEA VIGNOBLES VUILLIEN, SCEA - Domaine de Ferrant - 47120 - ESCLOTTES - France - SIREN 444848576


SCEA VIGNOBLES VUILLIEN - Domaine de Ferrant - 47120 - ESCLOTTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Inscription le 4 février 2010 - Transmission totale de propriété n°519871 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-04

Renouvellement sans limitation le 4 février 2010 n°2430096 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-02-04

Côtes de duras, Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DE FERRANT.