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Marques déposées par la société VIGNOBLES VICTOR CONTIS SCA
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LA BASTIDE DU SUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE DU SUD
VIGNOBLES VICTOR CONTIS SCA

Numéro de dépôt :
3512406
Date de dépôt :
06/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2017
LA BASTIDE DU SUD de VIGNOBLES VICTOR CONTIS SCA

Présentation de la marque LA BASTIDE DU SUD

Déposée le 6 juillet 2007 par la société VIGNOBLES VICTOR CONTIS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE DU SUD »

Le déposant est la société VIGNOBLES VICTOR CONTIS SCA domicilié(e) La Gineste,30290 ST VICTOR LA COSTE - 30290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 939 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES VICTOR CONTIS domicilié(e) La Gineste,30290 ST VICTOR LA COSTE - 30290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DU SUD est expirée depuis le 6 juillet 2017.

VIGNOBLES VICTOR CONTIS SCA a également déposé les autres marques suivantes : Lussane , GRAND MONSIEUR , BEAUVERT


VIGNOBLES VICTOR CONTIS SCA - La Gineste,30290 ST VICTOR LA COSTE - 30290 - France - SIREN 775939580


VIGNOBLES VICTOR CONTIS - La Gineste,30290 ST VICTOR LA COSTE - 30290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605617 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.