LE BERCEAU
Présentation de la marque LE BERCEAU
Déposée le 12 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES VERGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE BERCEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BERCEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BERCEAU est expirée depuis le 12 septembre 2021.
VIGNOBLES VERGNES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 11 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664618 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11
Inscription le 15 mars 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°665003 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15