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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES VERGNES
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DM DOMAINE DE MARTINOLLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DM DOMAINE DE MARTINOLLES
SARL VIGNOBLES VERGNES, SARL

Numéro de dépôt :
3097560
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021

Présentation de la marque DM DOMAINE DE MARTINOLLES

Déposée le 20 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES VERGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DM DOMAINE DE MARTINOLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES VERGNES domicilié(e) DOMAINE DE MARTINOLLES - 11250 - SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 101 515 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL VIGNOBLES VERGNES domicilié(e) DOMAINE DE MARTINOLLES - 11250 - SAINT HILAIRE - France.

La marque DM DOMAINE DE MARTINOLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DM DOMAINE DE MARTINOLLES est expirée depuis le 20 avril 2021.

VIGNOBLES VERGNES a également déposé les autres marques suivantes : VERGNES MARTINOLLES , LE BERCEAU , LE BERCEAU , MARTINOLLES , PLAN PUJADE , PRIMA PERLA


SARL VIGNOBLES VERGNES, SARL - DOMAINE DE MARTINOLLES - 11250 - SAINT HILAIRE - France - SIREN 301101515


SARL VIGNOBLES VERGNES - DOMAINE DE MARTINOLLES - 11250 - SAINT HILAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Renouvellement sans limitation le 5 août 2011 n°2477526 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-05

Inscription le 11 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664618 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-11

Inscription le 15 mars 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°665003 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée : "Limoux", "Blanquette de Limoux" et "Crémant de Limoux". Vin du pays de l'Aude provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Domaine de Martinolles".