Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYMBOL
Vignobles Vallat, SARL

Numéro de dépôt :
3802955
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2021
SYMBOL de Vignobles Vallat

Présentation de la marque SYMBOL

Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Vallat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYMBOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Vallat domicilié(e) Domaine les Thérons 34150 Montpeyroux France - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 880 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Vallat domicilié(e) Domaine les Thérons 34150 Montpeyroux France - France.

La marque SYMBOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYMBOL est expirée depuis le 2 février 2021.

Vignobles Vallat a également déposé les autres marques suivantes : Icekir , Château St Laurent de l'Ort , MONTPIERREUX , Château de Sauvanes , L'EFFET GLOSS , Château Mandagot , Rosé du Cap , Mas Colombier


Vignobles Vallat, SARL - Domaine les Thérons 34150 Montpeyroux France - France - SIREN 451880629


Vignobles Vallat - Domaine les Thérons 34150 Montpeyroux France - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 6 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550812 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.