Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rosé du Cap
Vignobles Vallat, SARL

Numéro de dépôt :
4250948
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Rosé du Cap de Vignobles Vallat

Présentation de la marque Rosé du Cap

Déposée par voie électronique le 19 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Vallat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosé du Cap »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Vallat domicilié(e) 301 Route de St Etienne - 34150 - Montpeyroux - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 880 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Vignobles Vallat, M. Vincent Vallat domicilié(e) 301 Route de St Etienne - 34150 - Montpeyroux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Vignobles Vallat a également déposé les autres marques suivantes : Icekir , Château St Laurent de l'Ort , MONTPIERREUX , Château de Sauvanes , L'EFFET GLOSS , Château Mandagot , SYMBOL , Mas Colombier


Vignobles Vallat, SARL - 301 Route de St Etienne - 34150 - Montpeyroux - France - SIREN 451880629


SARL Vignobles Vallat, M. Vincent Vallat - 301 Route de St Etienne - 34150 - Montpeyroux - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704296 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.