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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Vallat
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Château de Sauvanes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Sauvanes
Vignobles Vallat, SARL

Numéro de dépôt :
3979566
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2023
Château de Sauvanes de Vignobles Vallat

Présentation de la marque Château de Sauvanes

Déposée le 4 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Vallat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Sauvanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Vallat domicilié(e) Domaine les Thérons - 34150 - MONTPEYROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 880 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Vallat, M. Vallat Vincent domicilié(e) Domaine les Thérons - 34150 - MONTPEYROUX - France.

La marque Château de Sauvanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3979566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Sauvanes est expirée depuis le 4 février 2023.

Vignobles Vallat a également déposé les autres marques suivantes : Icekir , Château St Laurent de l'Ort , MONTPIERREUX , L'EFFET GLOSS , Château Mandagot , Rosé du Cap , SYMBOL , Mas Colombier


Vignobles Vallat, SARL - Domaine les Thérons - 34150 - MONTPEYROUX - France - SIREN 451880629


Vignobles Vallat, M. Vallat Vincent - Domaine les Thérons - 34150 - MONTPEYROUX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.