Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'ELOI
VIGNOBLES V. GABORIAUD-BERNARD, SARL

Numéro de dépôt :
3884542
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
DOMAINE D\'ELOI de VIGNOBLES V. GABORIAUD-BERNARD

Présentation de la marque DOMAINE D'ELOI

Déposée le 23 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES V. GABORIAUD-BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE D'ELOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES V. GABORIAUD-BERNARD domicilié(e) 0 CHATEAU BOURSEAU - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 478 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES V. GABORIAUD-BERNARD domicilié(e) 0 CHATEAU BOURSEAU - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France.

La marque DOMAINE D'ELOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ELOI est expirée depuis le 23 décembre 2021.


VIGNOBLES V. GABORIAUD-BERNARD, SARL - 0 CHATEAU BOURSEAU - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France - SIREN 412478059


VIGNOBLES V. GABORIAUD-BERNARD - 0 CHATEAU BOURSEAU - 33500 - LALANDE DE POMEROL - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.