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Marques déposées par la société VIGNOBLES TUFFRAUD
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Chateau tertre de Bayard
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chateau tertre de Bayard
VIGNOBLES TUFFRAUD, EARL

Numéro de dépôt :
99784558
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2029

Présentation de la marque Chateau tertre de Bayard

Déposée le 29 mars 1999 par la société VIGNOBLES TUFFRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau tertre de Bayard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société VIGNOBLES TUFFRAUD domicilié(e) 2 RUE GRAND GUEYNARD - 33240 - GAURIAGUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 573 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TUTIAC, Mme VENANCY Christelle domicilié(e) La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque Chateau tertre de Bayard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Chateau tertre de Bayard arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.


VIGNOBLES TUFFRAUD, EARL - 2 RUE GRAND GUEYNARD - 33240 - GAURIAGUET - France - SIREN 452573546


LES VIGNERONS DE TUTIAC, Mme VENANCY Christelle - La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2008 n°2393052 - Publication au BOPI 2008-12-23

Inscription le 23 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492095 - Publication au BOPI 2008-12-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2019 n°2705115 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TERTRE DE BAYARD.