Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X toutigeac
VIGNOBLES TOUTIGEAC, SCEA

Numéro de dépôt :
3728565
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/04/2020
X toutigeac de VIGNOBLES TOUTIGEAC

Présentation de la marque X toutigeac

Déposée le 9 avril 2010 par VIGNOBLES TOUTIGEACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « X toutigeac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est VIGNOBLES TOUTIGEACTODO domicilié(e) Château TOUTIGEAC - 33760 - TARGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 719 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES TOUTIGEAC, SCEA domicilié(e) Château TOUTIGEAC - 33760 - TARGON - France.

La marque X toutigeac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728565.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X toutigeac est expirée depuis le 9 avril 2020.

VIGNOBLES TOUTIGEAC a également déposé les autres marques suivantes : toutigeac PAR AMOUR DU VIN , O toutigeac , CHATEAU LE VERT , CHATEAU HAUT FILLON


VIGNOBLES TOUTIGEAC, SCEA - Château TOUTIGEAC - 33760 - TARGON - France - SIREN 409719556


VIGNOBLES TOUTIGEAC, SCEA - Château TOUTIGEAC - 33760 - TARGON - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Inscription le 10 avril 2013 - Changement de nature juridique n°598666 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ X ” Toutigeac.