CHATEAU DE HARTES
Présentation de la marque CHATEAU DE HARTES
Déposée le 17 mai 1988 par la société VIGNOBLES TOUTIGEAC EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE HARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE HARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE HARTES arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.
VIGNOBLES TOUTIGEAC EARL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2008 n°2373665 - Publication au BOPI 2008-05-23
Renouvellement sans limitation n°2116214 - Publication au BOPI 1998-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44
Inscription le 3 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209700 - Publication au BOPI 1996-12-03
Inscription le 20 février 2013 - Changement de nature juridique n°595513 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-20
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682708 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29