Domaine l'Ancienne Ecole
Présentation de la marque Domaine l'Ancienne Ecole
Déposée le 1 avril 2008 par Vignobles Thorburn EARL et Anna Thorburn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine l'Ancienne Ecole »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine l'Ancienne Ecole est expirée depuis le 1 avril 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-19
Republication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19