Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau les Marches
S.C.E.A. VIGNOBLES THOMAS

Numéro de dépôt :
99821367
Date de dépôt :
26/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2009

Présentation de la marque Chateau les Marches

Déposée le 26 octobre 1999 par VIGNOBLES THOMASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau les Marches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est VIGNOBLES THOMASTODO domicilié(e) Château BAUDUC, 33670 CREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 894 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. VIGNOBLES THOMAS - France.

La marque Chateau les Marches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau les Marches est expirée depuis le 26 octobre 2009.

VIGNOBLES THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : CB Chateau Bauduc , Titouan by Reverdi 2016


S.C.E.A. VIGNOBLES THOMAS - Château BAUDUC, 33670 CREON - France - SIREN 418894226


S.C.E.A. VIGNOBLES THOMAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée. CHATEAU LES MARCHES.