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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT
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SOLEIL DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE FRANCE
VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT) Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
97705857
Date de dépôt :
25/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/04/2017

Présentation de la marque SOLEIL DE FRANCE

Déposée le 25 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOLEIL DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT domicilié(e) 33 rue du Docteur Romefort,33320 LE TAILLAN MEDOC (dossier no 2338410) - 33320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 793 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX domicilié(e) 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2338410) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL DE FRANCE est expirée depuis le 3 avril 2017.

VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAI DE BORDEAUX , SOLEIL DE FRANCE , VTT VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS , DIDIER MALEYRAN


VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT) Société à Responsabilité Limitée - 33 rue du Docteur Romefort,33320 LE TAILLAN MEDOC (dossier no 2338410) - 33320 - France - SIREN 431793694


INLEX - 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2338410) - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Inscription le 31 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327588 - Publication au BOPI 2001-07-31

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2007 n°2338410 - Publication au BOPI 2007-04-03

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Vins de table vinifiés en France à partir de raisins récoltés en France.