Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLEIL DE FRANCE
VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT), Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3492401
Date de dépôt :
03/04/2007
Lieu de dépôt :
AQUITAINE
Date d'expiration :
06/03/2027
SOLEIL DE FRANCE de VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT

Présentation de la marque SOLEIL DE FRANCE

Déposée le 3 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AQUITAINE), la marque française « SOLEIL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT domicilié(e) 16 CHEMIN DE LA HAUDE, SAINT AUBIN DE MEDOC, 33160 SAINT-AUBIN-DE-MÉDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 793 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Clara CELLIER domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SOLEIL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL DE FRANCE arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.

VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAI DE BORDEAUX , VTT VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS , DIDIER MALEYRAN , SOLEIL DE FRANCE


VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT), Société à responsabilité limitée - 16 CHEMIN DE LA HAUDE, SAINT AUBIN DE MEDOC, 33160 SAINT-AUBIN-DE-MÉDOC - France - SIREN 431793694


INLEX IP EXPERTISE, Clara CELLIER - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642568 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-06

Vins.