SOLEIL DE FRANCE
Présentation de la marque SOLEIL DE FRANCE
Déposée le 3 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AQUITAINE), la marque française « SOLEIL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-19 du 11 mai 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEIL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3492401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL DE FRANCE arrivera à expiration en date du 6 mars 2027.
VIGNOBLES TERROIRS TRADITIONS (VTT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642568 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-06