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Marques déposées par VIGNOBLES SULZERTODO
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CLOS BONNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS BONNELLE
SCEA VIGNOBLES SULZER

Numéro de dépôt :
92443075
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/09/2002

Présentation de la marque CLOS BONNELLE

Déposée le 25 septembre 1992 par VIGNOBLES SULZERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS BONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est VIGNOBLES SULZERTODO domicilié(e) "La Bonnelle", 33330 ST PEY D'ARMENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SULZER François - France.

La marque CLOS BONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BONNELLE est expirée depuis le 25 septembre 2002.


SCEA VIGNOBLES SULZER - "La Bonnelle", 33330 ST PEY D'ARMENS - France


Monsieur SULZER François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS BONNELLE"