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Marques déposées par VIGNOBLES ST BENEZET
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SIGNATURES DU SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURES DU SUD
VIGNOBLES ST BENEZET

Numéro de dépôt :
3062389
Date de dépôt :
26/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2010

Présentation de la marque SIGNATURES DU SUD

Déposée le 26 octobre 2000 par VIGNOBLES ST BENEZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNATURES DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est VIGNOBLES ST BENEZET, domicilié(e) Chemin de l'Usine de la Planque, 34800 CEYRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES St BENEZET - France.

La marque SIGNATURES DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURES DU SUD est expirée depuis le 26 octobre 2010.

VIGNOBLES ST BENEZET a également déposé les autres marques suivantes : LA CARIGNANO


VIGNOBLES ST BENEZET - Chemin de l'Usine de la Planque, 34800 CEYRAS - France


VIGNOBLES St BENEZET - France


Inscription le 21 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459017 - Publication au BOPI 2007-08-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Vins d'origines contrôlées (AOC). Vins de pays.