Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DU CLOS DELORD
VIGNOBLES SOUBIE, SCEA

Numéro de dépôt :
1337083
Date de dépôt :
03/01/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2026

Présentation de la marque CHATEAU DU CLOS DELORD

Déposée le 3 janvier 1986 par VIGNOBLES SOUBIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU CLOS DELORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLES SOUBIETODO domicilié(e) Domaine de Lisennes, BP 19 - 33370 - TRESSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 816 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES SOUBIE domicilié(e) Domaine de Lisennes, BP 19 - 33370 - TRESSES - France.

La marque CHATEAU DU CLOS DELORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DU CLOS DELORD arrivera à expiration en date du 3 janvier 2026.

VIGNOBLES SOUBIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LISENNES


VIGNOBLES SOUBIE, SCEA - Domaine de Lisennes, BP 19 - 33370 - TRESSES - France - SIREN 390816585


VIGNOBLES SOUBIE - Domaine de Lisennes, BP 19 - 33370 - TRESSES - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302471 - Publication au BOPI 2005-12-07

Renouvellement sans limitation n°2060480 - Publication au BOPI 1996-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 11 mai 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°648836 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-11

Inscription le 16 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°650909 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-16

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2015 n°2600113 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-19

"Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château du Clos Delord"