Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DU CLAOUSET
VIGNOBLES SIOZARD, EARL

Numéro de dépôt :
4238158
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2026
CHATEAU DU CLAOUSET de VIGNOBLES SIOZARD

Présentation de la marque CHATEAU DU CLAOUSET

Déposée le 6 janvier 2016 par VIGNOBLES SIOZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU DU CLAOUSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est VIGNOBLES SIOZARD, EARL domicilié(e) Laubarède - 33420 - LUGAIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES SIOZARD, M. SIOZARD Laurent domicilié(e) Laubarède - 33420 - LUGAIGNAC - France.

La marque CHATEAU DU CLAOUSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU CLAOUSET arrivera à expiration en date du 6 janvier 2026.

VIGNOBLES SIOZARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROC DU BARRAIL , CHATEAU JEAN L'ARC , L'ATELIER DES JUMEAUX


VIGNOBLES SIOZARD, EARL - Laubarède - 33420 - LUGAIGNAC - France


VIGNOBLES SIOZARD, M. SIOZARD Laurent - Laubarède - 33420 - LUGAIGNAC - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Vins d'appellation d'origine protégée.