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Marques déposées par Vignobles SIGNETODO
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SIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNE
S.C.E.A. Vignobles SIGNE

Numéro de dépôt :
97670793
Date de dépôt :
20/03/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2007

Présentation de la marque SIGNE

Déposée le 20 mars 1997 par Vignobles SIGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est Vignobles SIGNETODO domicilié(e) Le Petit Moulin, 33760 ARBIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 236 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. Vignobles SIGNE - France.

La marque SIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670793.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNE est expirée depuis le 20 mars 2007.

Vignobles SIGNE a également déposé les autres marques suivantes : SIGNE DOMAINE DE LA CHAUMIERE


S.C.E.A. Vignobles SIGNE - Le Petit Moulin, 33760 ARBIS - France - SIREN 408236271


S.C.E.A. Vignobles SIGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

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