Déposée le 22 mars 2013 par la société VIGNOBLES SAINT NABOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Domaine Saint Nabor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-15 du 12 avril 2013.
Le déposant est la société VIGNOBLES SAINT NABOR domicilié(e) Route de Barjac, Saint Nabor, 30630 CORNILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 773 757 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES SAINT NABOR, M. Castor Jérémie domicilié(e) Route de Barjac, Saint Nabor, 30630 CORNILLON - France.
La marque Domaine Saint Nabor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNOBLES SAINT NABOR, EARL - Route de Barjac, Saint Nabor, 30630 CORNILLON - France - SIREN 312773757
VIGNOBLES SAINT NABOR, M. Castor Jérémie - Route de Barjac, Saint Nabor, 30630 CORNILLON - France
Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins d'appellation d'origine et vins d'indication géographique protégée, spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).
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