Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Père Castor
VIGNOBLES SAINT NABOR, EARL

Numéro de dépôt :
3992223
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2023
Domaine du Père Castor de VIGNOBLES SAINT NABOR

Présentation de la marque Domaine du Père Castor

Déposée le 22 mars 2013 par la société VIGNOBLES SAINT NABOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Père Castor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la société VIGNOBLES SAINT NABOR domicilié(e) Route de Barjac, Saint Nabor, 30630 CORNILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 773 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES SAINT NABOR, M. Castor Jérémie domicilié(e) Route de Barjac, Saint Nabor, 30630 CORNILLON - France.

La marque Domaine du Père Castor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Père Castor est expirée depuis le 22 mars 2023.

VIGNOBLES SAINT NABOR a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Saint Nabor , Vignobles Saint Nabor , Château Saint Nabor , Domaine des Santonilles , CHARMES SAINT NABOR


VIGNOBLES SAINT NABOR, EARL - Route de Barjac, Saint Nabor, 30630 CORNILLON - France - SIREN 312773757


VIGNOBLES SAINT NABOR, M. Castor Jérémie - Route de Barjac, Saint Nabor, 30630 CORNILLON - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins d'appellation d'origine et vins d'indication géographique protégée, spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).