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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES SAINT ANDRE GABRIEL REY
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DOMAINE DES FLORETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES FLORETS
VIGNOBLES SAINT ANDRE S.A. GABRIEL REY, société anonyme

Numéro de dépôt :
1452395
Date de dépôt :
24/02/1988
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
24/02/2008

Présentation de la marque DOMAINE DES FLORETS

Déposée le 24 février 1988 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES SAINT ANDRE GABRIEL REY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES FLORETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES SAINT ANDRE GABRIEL REY domicilié(e) Vignobles Saint André, 84190 GIGONDAS (dossier no 2105176) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 508 157 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2105176) - France.

La marque DOMAINE DES FLORETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES FLORETS est expirée depuis le 24 février 2008.

VIGNOBLES SAINT ANDRE GABRIEL REY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA GRANDE BOISSIERE , DOMAINE DU COL D'ALSAU , DOMAINE DU BOIS DE MENGE , DOMAINE DE FONT BONNE


VIGNOBLES SAINT ANDRE S.A. GABRIEL REY, société anonyme - Vignobles Saint André, 84190 GIGONDAS (dossier no 2105176) - France - SIREN 383508157


PATCO S.A. - (dossier no 2105176) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1998 n°2105176 - Publication au BOPI 1998-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

Inscription le 18 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462675 - Publication au BOPI 2007-10-18

Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété n°184540 - Publication au BOPI 1995-04-24

Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété n°184539 - Publication au BOPI 1995-04-24

Vins Appellation Contrôlée