Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PETIT MADIRAN
VIGNOBLES SA, SA

Numéro de dépôt :
4155600
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE PETIT MADIRAN de VIGNOBLES SA

Présentation de la marque LE PETIT MADIRAN

Déposée par voie électronique le 10 février 2015 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT MADIRAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES SA domicilié(e) CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES, SA, Mme. LAURE MENE CASTILLOU domicilié(e) CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIGNOBLES SA a également déposé les autres marques suivantes : LE BONHEUR EST DANS LE SUD-OUEST


VIGNOBLES SA, SA - CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France


VIGNOBLES, SA, Mme. LAURE MENE CASTILLOU - CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680762 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.