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Marques déposées par la société VIGNOBLES ROY
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CHATEAU HAUT JONGAY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT JONGAY
VIGNOBLES ROY, INDIVIDUEL

Numéro de dépôt :
3949566
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHATEAU HAUT JONGAY de VIGNOBLES ROY

Présentation de la marque CHATEAU HAUT JONGAY

Déposée le 24 septembre 2012 par la société VIGNOBLES ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT JONGAY »

Le déposant est la société VIGNOBLES ROY domicilié(e) 1 LE BOURDIEU - 33710 - VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 168 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES ROY, Mme FAVIN ROY Dominique domicilié(e) 1 LE BOURDIEU - 33710 - VILLENEUVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIGNOBLES ROY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PEY CHAUD BOURDIEU


VIGNOBLES ROY, INDIVIDUEL - 1 LE BOURDIEU - 33710 - VILLENEUVE - France - SIREN 385168331


VIGNOBLES ROY, Mme FAVIN ROY Dominique - 1 LE BOURDIEU - 33710 - VILLENEUVE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639656 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Vins.