Marque enregistrée - Marque en vigueur

ÇA SUFFIT !
SARL VIGNOBLES ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
4623677
Date de dépôt :
13/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2030
ÇA SUFFIT ! de VIGNOBLES ROUSSEAU

Présentation de la marque ÇA SUFFIT !

Déposée par voie électronique le 13 février 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÇA SUFFIT ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES ROUSSEAU domicilié(e) Sorillon - 33230 - ABZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, Madame Laura VINCENT domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ÇA SUFFIT ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4623677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA SUFFIT ! arrivera à expiration en date du 13 février 2030.

VIGNOBLES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : BIB PARTY , Château Haut Sorillon , Haut Sorillon , CHATEAU HAUT BARRY Appellation Bordeaux Contrôlée , CHATEAU LABORDERIE - MONDESIR Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée , CHATEAU HAUT SORILLON , CHATEAU VIEUX GRENET Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


SARL VIGNOBLES ROUSSEAU - Sorillon - 33230 - ABZAC - France


IP SPHERE, Madame Laura VINCENT - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Boissons alcoolisées à l’exception des bières ; vins.