Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CROIX DE LA BASTIENNE
VIGNOBLES ROCHER CAP DE RIVE S.A. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1641720
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CROIX DE LA BASTIENNE

Déposée le 21 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES ROCHER CAP DE RIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DE LA BASTIENNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES ROCHER CAP DE RIVE domicilié(e) CHATEAU ROCHER BELLEVUE, B.P. 89, 33350 SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON (dossier no 2186617) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI domicilié(e) (dossier no 2186617) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque CROIX DE LA BASTIENNE est expirée depuis le 21 janvier 2001.

VIGNOBLES ROCHER CAP DE RIVE a également déposé les autres marques suivantes : CAPRICE D'ANGELIQUE , CUVIER de la TOUR , GRIFFE DE CAP D'OR , L'ORMEAU , LA PALENE , COUTET-BELLEVUE , BERGERE DE CAP D'OR , LE TOURT , PONTET LAGORCE , SAINT PAUL DE MONTAGNE


VIGNOBLES ROCHER CAP DE RIVE S.A. (SOCIETE ANONYME) - CHATEAU ROCHER BELLEVUE, B.P. 89, 33350 SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON (dossier no 2186617) - France


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI - (dossier no 2186617) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2000 n°2186617 - Publication au BOPI 2000-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 17 février 2003 - renonciation totale n°365676 - Publication au BOPI 2003-02-17

Bière - Vins d'A.O.C. Montagne Saint Emilion

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.