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Marques déposées par VIGNOBLES R.JAUBERT
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Château HAUT MONT SAINT PEY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château HAUT MONT SAINT PEY
VIGNOBLES R.JAUBERT, EARL

Numéro de dépôt :
4011184
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2023
Château HAUT MONT SAINT PEY de VIGNOBLES R.JAUBERT

Présentation de la marque Château HAUT MONT SAINT PEY

Déposée le 10 juin 2013 par VIGNOBLES R.JAUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château HAUT MONT SAINT PEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est VIGNOBLES R.JAUBERT, EARL domicilié(e) 21 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES R.JAUBERT domicilié(e) 21 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France.

La marque Château HAUT MONT SAINT PEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château HAUT MONT SAINT PEY est expirée depuis le 10 juin 2023.

VIGNOBLES R.JAUBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONT SAINT PEY , CHATEAU ARZAC , CHATEAU LANDONNET , CHATEAU LA GRAVE D'ARZAC , Château LAROCHE-JAUBERT


VIGNOBLES R.JAUBERT, EARL - 21 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France


VIGNOBLES R.JAUBERT - 21 ROUTE DE MONTIGNAC - 33760 - LADAUX - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée.