CHATEAU PATRIS
Présentation de la marque CHATEAU PATRIS
Déposée le 10 mars 1989 par la société VIGNOBLES QUERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PATRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU PATRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU PATRIS arrivera à expiration en date du 10 mars 2029.
Demande de renouvellement le 16 mars 2009 n°2137275 - Publication au BOPI 2009-03-16
Renouvellement sans limitation n°2137275 - Publication au BOPI 1999-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-10
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2009 n°2401449 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-16
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2018 n°2698162 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-11-13