Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIDENCE DU CHATEAU VIEUX-BUSQUET
VIGNOBLES PINAUD, EARL

Numéro de dépôt :
3989693
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2023
CONFIDENCE DU CHATEAU VIEUX-BUSQUET de VIGNOBLES PINAUD

Présentation de la marque CONFIDENCE DU CHATEAU VIEUX-BUSQUET

Déposée le 13 mars 2013 par la société VIGNOBLES PINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CONFIDENCE DU CHATEAU VIEUX-BUSQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société VIGNOBLES PINAUD domicilié(e) lieu dit MICHEL DE VERT - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 149 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES PINAUD, Mme GOUJOU-PINAUD CARINE domicilié(e) lieu-dit MICHEL DE VERT - 33570 - LUSSAC - France.

La marque CONFIDENCE DU CHATEAU VIEUX-BUSQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIDENCE DU CHATEAU VIEUX-BUSQUET est expirée depuis le 13 mars 2023.

VIGNOBLES PINAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAVES DE JULIEN , CHATEAU SAINT MICHEL , CHATEAU VIEUX BUSQUET , ESPRIT DE JULIEN


VIGNOBLES PINAUD, EARL - lieu dit MICHEL DE VERT - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 404149221


VIGNOBLES PINAUD, Mme GOUJOU-PINAUD CARINE - lieu-dit MICHEL DE VERT - 33570 - LUSSAC - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Vins d'appellation d'origine contrôlée.