Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DES RUDEL
SAS VIGNOBLES PHILIPPE DE LAGARCIE SAS

Numéro de dépôt :
1366954
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/07/2016

Présentation de la marque CLOS DES RUDEL

Déposée le 22 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES PHILIPPE DE LAGARCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS DES RUDEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNOBLES PHILIPPE DE LAGARCIE domicilié(e) LE CRUSQUET,33390 CARS (dossier no 2319075) - 33390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 571 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DES VIGNOBLES PHILIPPE DE LAGARCIE domicilié(e) LE CRUSQUET,33390 CARS (dossier no 2319075) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS DES RUDEL est expirée depuis le 22 juillet 2016.

VIGNOBLES PHILIPPE DE LAGARCIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUZIGNAN , CHATEAU LES PRINCESSES DE LAGARCIE , CRU DU CLOS BLANC DE LAGARCIE


SAS VIGNOBLES PHILIPPE DE LAGARCIE SAS - LE CRUSQUET,33390 CARS (dossier no 2319075) - 33390 - France - SIREN 314571845


SAS DES VIGNOBLES PHILIPPE DE LAGARCIE - LE CRUSQUET,33390 CARS (dossier no 2319075) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2006 n°2319075 - Publication au BOPI 2006-07-07

Renouvellement sans limitation n°2072729 - Publication au BOPI 1996-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 7 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°441150 - Publication au BOPI 2006-07-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " CLOS DES RUDEL "