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Marques déposées par VIGNOBLES PERNETTETODO
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Château Pasquet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Pasquet
VIGNOBLES PERNETTE, SCEA

Numéro de dépôt :
4324491
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2026
Château Pasquet de VIGNOBLES PERNETTE

Présentation de la marque Château Pasquet

Déposée le 22 décembre 2016 par VIGNOBLES PERNETTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Pasquet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est VIGNOBLES PERNETTETODO domicilié(e) 646 PASQUET - 33760 - ESCOUSSANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES PERNETTE, Mme PERNETTE LAUREN domicilié(e) pasquet - 33760 - ESCOUSSANS - France.

La marque Château Pasquet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Pasquet arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

VIGNOBLES PERNETTE a également déposé les autres marques suivantes : Château Alexandre


VIGNOBLES PERNETTE, SCEA - 646 PASQUET - 33760 - ESCOUSSANS - France


SCEA VIGNOBLES PERNETTE, Mme PERNETTE LAUREN - pasquet - 33760 - ESCOUSSANS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Vins d'appellation d'origine protégée.