Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES FAGOTINS DE SARMENTS
SCEA VIGNOBLES OUZOULIAS, SCEA

Numéro de dépôt :
4335025
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2027
LES FAGOTINS DE SARMENTS de VIGNOBLES OUZOULIAS

Présentation de la marque LES FAGOTINS DE SARMENTS

Déposée le 3 février 2017 par VIGNOBLES OUZOULIASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES FAGOTINS DE SARMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est VIGNOBLES OUZOULIASTODO domicilié(e) 17 rue du Colonel Picot - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 687 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VIGNOBLES OUZOULIAS, M. OUZOULIAS François domicilié(e) 17 RUE du colonel Picot - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque LES FAGOTINS DE SARMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FAGOTINS DE SARMENTS arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

VIGNOBLES OUZOULIAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU HAUT PATARABET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée


SCEA VIGNOBLES OUZOULIAS, SCEA - 17 rue du Colonel Picot - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 347687667


SCEA VIGNOBLES OUZOULIAS, M. OUZOULIAS François - 17 RUE du colonel Picot - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.